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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS
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Tomme du marais vendéen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tomme du marais vendéen
TRADITIONS TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4237380
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2025
Tomme du marais vendéen de TRADITIONS TERROIRS

Présentation de la marque Tomme du marais vendéen

Déposée le 31 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tomme du marais vendéen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITIONS TERROIRS domicilié(e) 7 RUE DE LA GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 850 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITIONS TERROIRS, M. VUILLAUME ALEXANDRE domicilié(e) 7 RUE DE LA GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France.

La marque Tomme du marais vendéen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme du marais vendéen arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.

TRADITIONS TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien Fromager , LA BOURRINE VENDEENNE , Trésor du pays basque , FLEUR DE NOIRMOUTIER , Chef Boutonne Fromage de chèvre , Sablé Vendéen , TRADITIONS TERROIRS , Tomme des chouans , LES PETITES LAITERIES ORIGINE DIRECTE DES TERROIRS , Marais Vendéen


TRADITIONS TERROIRS, SAS - 7 RUE DE LA GRANGE LAIDET - 79000 - NIORT - France - SIREN 450850185


TRADITIONS TERROIRS, M. VUILLAUME ALEXANDRE - 7 RUE DE LA GRANDE LAIDET - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665545 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Viande (à l'exception des volailles, du boeuf et du porc), poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Vendée » ; viande de boeuf bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Boeuf de Vendée », viande de porc bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Porc de Vendée », gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes à l'exception des légumes secs conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots secs bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Mogette de Vendée » conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le le lait prédomine.